Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASIL Bilan d'Activités Intégration et Suivi en Ligne
CREAI AQUITAINE
CRAIF

Numéro de dépôt :
4440281
Date de dépôt :
26/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2028
BASIL Bilan d\'Activités Intégration et Suivi en Ligne de CREAI AQUITAINE

Présentation de la marque BASIL Bilan d'Activités Intégration et Suivi en Ligne

Déposée par voie électronique le 26 mars 2018 par CREAI AQUITAINE et CRAIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASIL Bilan d'Activités Intégration et Suivi en Ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Les déposants sont CREAI AQUITAINE domicilié(e) rue Belleville - 33063 - bordeaux - France et CRAIF domicilié(e) 6 Cour Saint-Éloi - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur thierry dimbour domicilié(e) 103 rue belleville - 33063 - bordeaux - France.

La marque BASIL Bilan d'Activités Intégration et Suivi en Ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIL Bilan d'Activités Intégration et Suivi en Ligne arrivera à expiration en date du 26 mars 2028.

CREAI AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : PRO DIGITAL HEALTH , TSARA Troubles du Spectre Autistique et Recommandations aux Aidants Logiciel en ligne serious game , ALISEE Application en ligne pour l'Instruction et le Suivi des Evaluations Externes


CREAI AQUITAINE - rue Belleville - 33063 - bordeaux - France

CRAIF - 6 Cour Saint-Éloi - 75012 - Paris - France


Monsieur thierry dimbour - 103 rue belleville - 33063 - bordeaux - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.